Conditions générales d’utilisation
Les Services proposés par AnnoncRhoneAlpes

Pourquoi cette photo sur ce site un stade de rugby suite à un accident de match suit tétraplégique mais reste passionné Rugby.
Ps : se site vous satisfait vous pouvez faire un dons un reçut vous serra envoyé pour déduire de vos impôt.

Tout profil dois êtres remplis correctement en cas de litiges.
Aucun articles neufs seras accepter sur ce sîtes .

LES SERVICES GRATUITS DEDIES AUX PARTICULIERS
Le site AnnoncRhoneAlpes, propose aux particuliers des services gratuits :
- Consultation des petites annonces immobilières, Voitures,Motos,d’occasions pas neuf et Autres
- Le dépôt d’une annonce et d’une photo.
(Photos conseiller pour doublez vôtres chance de vendre l'article)
- Service de recherche Express.
LES SERVICES GRATUITS DEDIES AUX PROFESSIONNELS
Le site AnnoncRhoneAlpes., propose aux professionnels des services gratuits :
- Consultation des petites annonces immobilières,Voitures,Motos,d’occasions pas neuf et Autres
- Le dépôt d’annonces annonces et photos.

Les conditions de dépôt des annonces
Article 1 - Gratuité des annonces :

Le service de dépôt d’annonce pour les particuliers ou les professionnels est entièrement gratuit.

Article 2 - Rédaction de l’annonce :

AnnoncRhoneAlpes n’intervient d’aucune façon, dans la rédaction d’une annonce, par conséquent,
AnnoncRhoneAlpes ne peut être tenu pour responsable d’éventuels litiges ou protestation de tiers.
Par contre, AnnoncRhoneAlpes se réserve le droit de supprimer ou modifier une annonce ayant un contenu incompatible avec les finalités du service offert ou susceptible de provoquer des
protestations de tiers. Il en va de même pour l’ajout d’une URL dans le descriptif (lien vers un
site Internet personnel ou professionnel), photo et autres informations n’ayant aucun rapport
avec l’esprit du site. Il est rappelé notamment que les annonces incitant à la violence, proposant
la vente ou l’usage de drogues ou substances illicites, pornographiques, proposant ou même
suggérant des relations avec des mineurs, proposant directement ou indirectement des services
de prostitution, incitant à la haine raciale ou religieuse ou toute annonce contrevenant à une loi
française, sont interdites.
AnnoncRhoneAlpes décline toute responsabilité quant à la véracité des éléments cités dans les
annonces, la qualité ou disponibilité des marchandises ou services proposés. Il appartient à
l’usager de prendre toute disposition pour s’assurer que l’éventuelle marchandise ou prestation
vendue est conforme à la description de l’annonceur, et convient à l’usage qu’il se propose d’en
faire.

Article 3 - Validation des Annonces : Sens approbation actuellement mais surveiller

AnnoncRhoneAlpes ne pourra être tenu pour responsable dû à sa gratuité d’un éventuel retard dans le processus de validation des annonces. Cependant l’équipe AnnoncRhoneAlpes, après vérification,
s’engage à faire tout le nécessaire pour garantir un délai de 48 heures.
Les annonces étant classées par ordre de validation, l’éditeur ne garantit pas la position de telle
ou telle annonce, non plus que sa proximité avec d’autres annonces que l’usager considérerait
comme dévalorisantes.

Article 4 - Durée de publication :

Les annonces validées sont publiées sur le site annoncrhonealpes.com pour une durée de 2
mois, renouvelable. Au bout de deux mois, l’auteur reçoit automatiquement un e-mail pour lui
proposer le renouvellement, avec ou sans modifications de son annonce.

Article 5 - Problèmes Techniques :

AnnoncRhoneAlpes ne pourra être tenu pour responsable dû à sa gratuité de tous problèmes survenus
lors du dépôt d’annonces. Cependant AnnoncRhoneAlpes s’engage à faire tout le nécessaire pour
garantir le bon fonctionnement du service.
Il appartient au client d'assurer sa propre sécurité informatique. AnnoncRhoneAlpes ne saurait être tenue responsable de tout dégât accidentel ou volontaire causé au client par des tiers ou par
leur connexion au réseau Internet.
De plus, AnnoncRhoneAlpes ne garantit pas les rendements des annonces diffusées par ses soins,et ne pourra donc être rendu responsable de problèmes d'acheminement ou de coupure de
communication téléphonique ou de problèmes techniques indépendants de sa volonté affectant
la diffusion des informations relatives aux biens proposés.

Article 6 - La protection de la vie privée et des données personnelles:

AnnoncRhoneAlpes collecte les informations personnelles fournies par les Utilisateurs à l'occasion de leur visite sur le Site annoncrhonealpes.com.
La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doivent se faire dans le
respect des droits fondamentaux des personnes. Par conséquent, AnnoncRhoneAlpes s'engage à une politique de traitement en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
AnnoncRhoneAlpes, n’intervient dans aucune transaction entre particuliers ou
Professionnels.
AnnoncRhoneAlpes ne peut être tenu pour responsable d’éventuel litige entre tiers.


Aucun articles neufs seras accepter sur ce sîtes .Les armes de 4 ème catégorie avec munitions style fusil pompe calibre 12, et certaines armes de chasses de 5 et 7 ème catégorie,les fusil ,carabine ,armes blanches ne son pas accepter. Si vous voulez une autres catégorie contactez-moi